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Marques déposées par ACISMT Service de Santé au Travail du Cantal
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ACISMT SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DU CANTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACISMT SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DU CANTAL
ACISMT Service de Santé au Travail du Cantal, Association

Numéro de dépôt :
3856497
Date de dépôt :
02/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/09/2021
ACISMT SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DU CANTAL de ACISMT Service de Santé au Travail du Cantal

Présentation de la marque ACISMT SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DU CANTAL

Déposée le 2 septembre 2011 par ACISMT Service de Santé au Travail du Cantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACISMT SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DU CANTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est ACISMT Service de Santé au Travail du Cantal, Association domicilié(e) 98 Rue Léon Blum - 15000 - AURILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACISMT Service de Santé au Travail du Cantal domicilié(e) 98 Rue Léon Blum - 15000 - AURILLAC - France.

La marque ACISMT SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DU CANTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856497.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACISMT SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL DU CANTAL est expirée depuis le 2 septembre 2021.


ACISMT Service de Santé au Travail du Cantal, Association - 98 Rue Léon Blum - 15000 - AURILLAC - France


ACISMT Service de Santé au Travail du Cantal - 98 Rue Léon Blum - 15000 - AURILLAC - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ;

Service de santé au travail.