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Marques déposées par l'association loi 1901 ACISE
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BOUTIK FOYAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOUTIK FOYAL
ACISE, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3665503
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2019
BOUTIK FOYAL de ACISE

Présentation de la marque BOUTIK FOYAL

Déposée le 20 juillet 2009 par l'association loi 1901 ACISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUTIK FOYAL »

Le déposant est l'association loi 1901 ACISE domicilié(e) 1 Rue Martin Luther King - 97200 - FORT-DE-FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACISE domicilié(e) 1 Rue Martin Luther King - 97200 - FORT-DE-FRANCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTIK FOYAL est expirée depuis le 20 juillet 2019.


ACISE, Association loi 1901 - 1 Rue Martin Luther King - 97200 - FORT-DE-FRANCE - France


ACISE - 1 Rue Martin Luther King - 97200 - FORT-DE-FRANCE - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements.