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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIS
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EFFERVESCENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EFFERVESCENCE
ACIS, SAS

Numéro de dépôt :
4314621
Date de dépôt :
14/11/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/11/2026
EFFERVESCENCE de ACIS

Présentation de la marque EFFERVESCENCE

Déposée le 14 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EFFERVESCENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIS domicilié(e) 15 rue des Marais, BP 3, St Philbert de Grand Lieu - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 811 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACIS, SAS domicilié(e) 15 rue des marais, BP 3 - 44310 - ST PHILBERT DE GRAND LIEU - France.

La marque EFFERVESCENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 11 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFFERVESCENCE arrivera à expiration en date du 14 novembre 2026.


ACIS, SAS - 15 rue des Marais, BP 3, St Philbert de Grand Lieu - France - SIREN 484811575


ACIS, SAS - 15 rue des marais, BP 3 - 44310 - ST PHILBERT DE GRAND LIEU - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Machines outils : moteur pompes.

Appareils : appareils de massage.

Appareil de chauffage : appareil de distribution d'eau.

Jeux : appareils de gymnastique et de culture physique.