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Marques déposées par monsieur ACIS FRANCOIS
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L'ACISTERIE AU SERVICE DE L'HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ACISTERIE AU SERVICE DE L'HABITAT
Monsieur ACIS FRANCOIS, les Lantanas, parc Santa Monica, 83500 LA SEYNE SUR MER.

Numéro de dépôt :
1253075
Date de dépôt :
18/11/1983
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
18/11/1993
L\'ACISTERIE AU SERVICE DE L\'HABITAT de ACIS FRANCOIS

Présentation de la marque L'ACISTERIE AU SERVICE DE L'HABITAT

Déposée le 18 novembre 1983 par monsieur ACIS FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « L'ACISTERIE AU SERVICE DE L'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ACIS FRANCOIS - France.

La marque L'ACISTERIE AU SERVICE DE L'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ACISTERIE AU SERVICE DE L'HABITAT est expirée depuis le 18 novembre 1993.


Monsieur ACIS FRANCOIS, les Lantanas, parc Santa Monica, 83500 LA SEYNE SUR MER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Nettoyage de bâtiment entretien de sols, services, réparations, et entretien d'installations où de matériel afférent à l'habitation.