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Marques déposées par monsieur ACIS François-Denis
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STERIBELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

STERIBELLE
M. ACIS François-Denis

Numéro de dépôt :
1552429
Date de dépôt :
12/04/1988
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
12/04/2008
STERIBELLE de ACIS François-Denis

Présentation de la marque STERIBELLE

Déposée le 12 avril 1988 par monsieur ACIS François-Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « STERIBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ACIS François-Denis domicilié(e) 29, Impasse Antelme, 83140 Six-Fours (dossier no 2111516) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ACIS François-Denis domicilié(e) (dossier no 2111516) - France.

La marque STERIBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STERIBELLE est expirée depuis le 12 avril 2008.


M. ACIS François-Denis - 29, Impasse Antelme, 83140 Six-Fours (dossier no 2111516) - France


M. ACIS François-Denis - (dossier no 2111516) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 1998 n°2111516 - Publication au BOPI 1998-03-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Produits chimiques destinés au traitement de l'eau, de toutes surfaces, de l air