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Marques déposées par ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES
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SPOTTIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPOTTIE
ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES)

Numéro de dépôt :
4560875
Date de dépôt :
19/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2029
SPOTTIE de ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES

Présentation de la marque SPOTTIE

Déposée par voie électronique le 19 juin 2019 par ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPOTTIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) domicilié(e) 15 Rue des MARAIS - 44310 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque SPOTTIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPOTTIE arrivera à expiration en date du 19 juin 2029.

ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : RENOVO , HOLLYPOOL , Vipool , jet vag , SOLUPRO , KIDSGUARD , NORMAPOOL , REDOXMATIC , IMMERSTAR , VIPOOL


ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) - 15 Rue des MARAIS - 44310 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Cache-vis métalliques ; quincaillerie métalliques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; détecteurs ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d’images ou de données ; logiciels ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; armoires de distribution ; tableaux de distribution ; télécommandes ; télécommandes multifonctionnelles ; télécommandes pour projecteurs ; prises ; boîtiers de prise de courant électrique ; boîtes de jonction ; boîtes de raccordement ; batteries électriques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;

Appareils et installations d’éclairage ; appareils d’éclairage à LED ; ampoules LED ; projecteurs ; projecteurs d’éclairage ; projecteurs de lumière ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;

Cache-vis non métalliques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines.