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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES
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NORYSTAR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NORYSTAR
ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98724041
Date de dépôt :
20/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/03/2028

Présentation de la marque NORYSTAR

Déposée le 20 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NORYSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES domicilié(e) 15 Rue des Marais - 44310 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 811 575 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque NORYSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORYSTAR arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.

ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : RENOVO , IMMERSTAR , HOLLYPOOL , SPOTTIE , Vipool , jet vag , KIDSGUARD , SOLUPRO , KIDSGUARD , NORMAPOOL


ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES), Société par actions simplifiée - 15 Rue des Marais - 44310 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France - SIREN 484811575


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Inscription le 26 mars 2008 - Changement de nature juridique n°471335 - Publication au BOPI 2008-03-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2008 n°2361110 - Publication au BOPI 2008-01-18

Inscription le 10 avril 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°472072 - Publication au BOPI 2008-04-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499734 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Inscription le 26 avril 2010 - Changement d'adresse n°522530 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2018 n°2675230 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-13

Pompes immergées, pompes à vide, relais de démarrage de pompes à eau, matériel de pompage.