Déposée par voie électronique le 19 décembre 2019 par ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « KidsGuard By ACIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-02 du 10 janvier 2020.
Le déposant est ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) domicilié(e) 15 Rue des MARAIS - 44310 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque KidsGuard By ACIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608876.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) - 15 Rue des MARAIS - 44310 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France
JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21
Abris métalliques ; volets métalliques à enroulement ; volets de sécurité en métal ; couvertures de piscines métalliques ; barrières métalliques ; barrières de sécurité métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
Appareils et instruments de mesure, de signalisation, de détection, de surveillance, de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande de la distribution ou de la consommation d'électricité ; détecteurs ; alarmes ; avertisseurs sonores électroniques ; émetteurs de signaux électroniques ; indicateurs de niveau d’eau ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de sons, d'images ou de données ; supports téléchargeables ; logiciels ; appareils pour l’enregistrement des distances ; ordinateurs ; capteurs de pression ; modules de contrôle électriques ou électroniques ; armoires de distribution ; tableaux de distribution ; télécommandes ; télécommandes multifonctionnelles ; télécommandes pour projecteurs ; prises ; boîtiers de prise de courant électrique ; boîtes de jonction ; boîtes de raccordement ; régulateurs [appareils électriques] ; régulateurs électroniques ; électrolyseurs ; allumeurs piézoélectriques ; batteries électriques ; barrières de sécurité automatiques ; extincteurs ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
Abris non métalliques ; volets non métalliques à enroulement ; volets de sécurité en matériaux non métalliques ; couvertures de piscines non métalliques ; barrières non métalliques ; barrières d'avertissement de danger [structures non métalliques fixes] ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines.
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