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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIS AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES
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JET VAG JET VAG
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JET VAG JET VAG
ACIS AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95585696
Date de dépôt :
23/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2025

Présentation de la marque JET VAG JET VAG

Déposée le 23 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIS AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JET VAG JET VAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIS AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES domicilié(e) 15 rue des Marais - 44300 - SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 811 575 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY domicilié(e) 31 rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

La marque JET VAG JET VAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 11 28

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JET VAG JET VAG arrivera à expiration en date du 23 août 2025.

ACIS AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : RENOVO , IMMERSTAR , HOLLYPOOL , SPOTTIE , Vipool , jet vag , KIDSGUARD , SOLUPRO , KIDSGUARD , NORMAPOOL


ACIS AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES, société par actions simplifiée - 15 rue des Marais - 44300 - SAINT PHILBERT DE GRAND LIEU - France - SIREN 484811575


CABINET D'AVOCATS SAJE, Maître Laurence VERNAY - 31 rue Benjamin Franklin - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2005 n°2291732 - Publication au BOPI 2005-06-24

Inscription le 24 octobre 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°421090 - Publication au BOPI 2005-10-24

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Inscription le 15 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499734 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Inscription le 26 avril 2010 - Changement d'adresse n°522530 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2015 n°2590220 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-06-18

Appareil de nage à contre courant équipé d'une pompe et d'un système de buse.Appareil médical permettant l'utilisation en hydromassage Appareil de nage à contre courant pour équipement piscine pour production mouvement d'eau.Appareil de nage à contre courant permettant tous types d'entraînement sportif dans une piscine

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].