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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES
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AOA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

AOA
ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES), Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3645250
Date de dépôt :
21/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
21/04/2029
AOA de ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES

Présentation de la marque AOA

Déposée le 21 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « AOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES domicilié(e) 15 rue des Marais - 44310 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 811 575 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Hecké domicilié(e) 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque AOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3645250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AOA arrivera à expiration en date du 21 avril 2029.

ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : RENOVO , IMMERSTAR , HOLLYPOOL , SPOTTIE , Vipool , jet vag , KIDSGUARD , SOLUPRO , KIDSGUARD , NORMAPOOL


ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES), Société par actions simplifiée - 15 rue des Marais - 44310 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France - SIREN 484811575


Cabinet Hecké - 28 Cours Jean Jaurès - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement sans modification - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Inscription le 22 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°639097 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-12-22

Inscription le 25 août 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°706922 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-25

Inscription le 29 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°753217 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-03-29

Inscription le 24 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755113 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-24

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2019 n°2712897 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-04-16

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2019 n°2713766 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-26

Appareil de mesures et et contrôles électriques et électroniques.

Appareils de traitements et désinfections des eaux de piscines et domestiques.

Travaux et consultations d'ingénierie.