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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) au capital de 10 000 euros RCS LA ROCHE SUR YON
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GEOASIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

GEOASIS
ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) SARL au capital de 10 000 euros RCS LA ROCHE SUR YON

Numéro de dépôt :
3498082
Date de dépôt :
02/05/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/05/2017
GEOASIS de ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) au capital de 10 000 euros RCS LA ROCHE SUR YON

Présentation de la marque GEOASIS

Déposée le 2 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) au capital de 10 000 euros RCS LA ROCHE SUR YON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « GEOASIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) au capital de 10 000 euros RCS LA ROCHE SUR YON domicilié(e) 2 rue du Port,85230 BEAUVOIR SUR MER - 85230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 811 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCAT SAJE Maître MIGNEAU domicilié(e) 1 bis rue Robert Schuman,44400 REZE - 44400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEOASIS est expirée depuis le 2 mai 2017.

ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) au capital de 10 000 euros RCS LA ROCHE SUR YON a également déposé les autres marques suivantes : GÉOASIS


ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) SARL au capital de 10 000 euros RCS LA ROCHE SUR YON - 2 rue du Port,85230 BEAUVOIR SUR MER - 85230 - France - SIREN 484811575


CABINET D'AVOCAT SAJE Maître MIGNEAU - 1 bis rue Robert Schuman,44400 REZE - 44400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13

Inscription le 22 avril 2008 - retrait partiel n°472937 - Publication au BOPI 2008-04-22

Inscription le 25 août 2008 - Changement d'adresse n°480250 - Publication au BOPI 2008-08-25

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Inscription le 15 juin 2009 - Changement de nature juridique n°499849 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Inscription le 26 avril 2010 - Changement d'adresse n°522530 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (parties de machines ou de moteurs).

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires à savoir cuve de récupération, de traitement et de redistribution des eaux de pluie.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques à savoir cuves transportables non métalliques ; conduites d'eau non métalliques à savoir cuves de récupération d'eau de pluie non métalliques.