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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) au capital de 10 000 Euros
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GÉOASIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

GÉOASIS
ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) SARL au capital de 10 000 Euros

Numéro de dépôt :
3498077
Date de dépôt :
02/05/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/05/2017
GÉOASIS de ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) au capital de 10 000 Euros

Présentation de la marque GÉOASIS

Déposée le 2 mai 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) au capital de 10 000 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « GÉOASIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) au capital de 10 000 Euros domicilié(e) 2 rue du Port,85230 BEAUVOIR SUR MER - 85230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 811 575 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCAT SAJE Maître MIGNEAU domicilié(e) 1 bis rue Robert Schuman,44400 REZE - 44400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GÉOASIS est expirée depuis le 2 mai 2017.

ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) au capital de 10 000 Euros a également déposé les autres marques suivantes : GEOASIS


ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) SARL au capital de 10 000 Euros - 2 rue du Port,85230 BEAUVOIR SUR MER - 85230 - France - SIREN 484811575


CABINET D'AVOCAT SAJE Maître MIGNEAU - 1 bis rue Robert Schuman,44400 REZE - 44400 - France


Inscription le 25 août 2008 - Changement d'adresse n°480250 - Publication au BOPI 2008-08-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Inscription le 15 juin 2009 - Changement de nature juridique n°499849 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-15

Inscription le 26 avril 2010 - Changement d'adresse n°522530 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

– machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (parties de machines ou de moteurs).

– appareils d'éclairage et de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

– matériaux de constructions non métalliques : tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; conduites d'eau non métalliques.