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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACIR
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THERMOCATALYSEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERMOCATALYSEUR
ACIR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1323118
Date de dépôt :
10/09/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2005
THERMOCATALYSEUR de ACIR

Présentation de la marque THERMOCATALYSEUR

Déposée le 10 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ACIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THERMOCATALYSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACIR domicilié(e) 6-10, Boulevard des Monts d'Or, 69580 SATHONAY CAMP (dossier no 2047156) - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 503 487 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER domicilié(e) (dossier no 2047156) - France.

La marque THERMOCATALYSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMOCATALYSEUR est expirée depuis le 10 septembre 2005.

ACIR a également déposé les autres marques suivantes : ACIR , PROGARD


ACIR (Société Anonyme) - 6-10, Boulevard des Monts d'Or, 69580 SATHONAY CAMP (dossier no 2047156) - France - SIREN 955503487


CABINET LAVOIX SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER - (dossier no 2047156) - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 1995 n°2047156 - Publication au BOPI 1995-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription le 15 décembre 1999 - Changement de dénomination n°291980 - Publication au BOPI 1999-12-15

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