Présentation de la marque CHEMINS DE COMPOSTELLE PATRIMOINE MONDIAL
Déposée par voie électronique le 1 juin 2017 par l'association loi 1901 ACIR Compostelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHEMINS DE COMPOSTELLE PATRIMOINE MONDIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-25 du 23 juin 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 ACIR Compostelle domicilié(e) 4 rue Clémence Isaure - 31000 - Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 421 218 000 33 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACIR Compostelle, M. Nils BRUNET domicilié(e) 4 rue Clémence Isaure - 31000 - Toulouse - France.
La marque CHEMINS DE COMPOSTELLE PATRIMOINE MONDIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4365395.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACIR Compostelle, Association loi 1901 - 4 rue Clémence Isaure - 31000 - Toulouse - France - SIREN 37842121800033
ACIR Compostelle, M. Nils BRUNET - 4 rue Clémence Isaure - 31000 - Toulouse - France
Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25
Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Vêtements ; chapellerie ; chemises ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de sport ;
Jeux ; jouets ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Communications radiophoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ;
Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.
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