Déposée le 25 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KIWINK »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIPA domicilié(e) Zone d'Activités de la Borie - 43120 - MONISTROL-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 752 205 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACIPA, Société par actions simplifiée - Zone d'Activités de la Borie - 43120 - MONISTROL-SUR-LOIRE - France - SIREN 330752205
LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Inscription le 20 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508940 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20
Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Inscription le 30 décembre 2009 - Retrait partiel n°512918 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-30
Inscription le 10 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518707 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-10
Toners, encres d'imprimerie ; cartouches de toners pour photocopieuses, télécopieurs et imprimantes ; pigments d'impression, toners en cartouches ; encres en cartouches ; encres ; encres en chargeurs à rouleau ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; accouplements électriques, câbles à fibres optiques, câbles coaxiaux, câbles électriques, connecteurs, connexions, fibres optiques (fils conducteurs de rayons lumineux), fils conducteurs de rayons lumineux (fibres optiques), fils d'identification pour fils électriques, fils électriques, fils magnétiques, fils télégraphiques, fils téléphoniques, gaines d'identification pour fils électriques, gaines pour câbles électriques, interfaces (informatique), manchons de jonction pour câbles électriques, périphériques d'ordinateurs, photocopieurs, raccordements électriques, raccords de lignes électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, clé USB, CD ROM, DVD, DLT, DAT ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; machines à photocopier électrostatiques, électrophotographiques, thermiques et photographiques ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques et optiques ; projecteurs, projecteurs de films, projecteurs de paysages, projecteurs de diapositives ; agrandisseurs ; étuis pour tous les produits précités ; lentilles interchangeables et trépieds ; filtres de caméras, déclencheurs de caméras, supports pour caméras, télémètres pour caméras ; dispositifs de microfilms ; caméras, lecteurs, lecteurs-imprimantes, duplicateurs, imprimantes, agrandisseurs (le tout pour microfilms) ; machines pour enregistrer et reproduire des images et du son ; appareils photographiques numériques ; dispositifs de traitement de l'information ; unités centrales de traitement, unités de contrôle des données, unités de mémoire, terminaux d'entrée et de sortie de données ; unités de disques, disques de support (disques magnétiques et optiques) ; télécopieurs ; copieurs ; photocopieurs, télécopieurs, imprimantes à longue distance activables via des lignes téléphoniques ; appareils pour le traitement de textes, imprimantes ; appareils téléphoniques ; instruments de téléconférences ; logiciels, logiciels informatiques, programmes informatiques ; copieurs ; filtres étant des composants électriques ; films ; supports de films, lentilles de films, matrices de films ; appareils et instruments pour le traitement de films ; appareils pour la projection de films ; enregistreurs de films, écrans de films, visionneurs de films ; bandes ; ordinateurs ; appareils et instruments pour le traitement des données ; dispositifs périphériques, tous pour ordinateurs et équipements de traitement des données ; souris ; claviers d'ordinateur ; modems ; machines multifonctions pour imprimer, copier, envoyer et/ou recevoir des télécopies ; appareils pour l'enregistrement et/ou la reproduction du son ; appareils pour l'enregistrement et/ou la reproduction des images ; appareils et instruments électriques et électroniques, tous pour le stockage, la récupération, la saisie, la sortie ou la transmission de données ; instruments d'alarmes ; appareils de dosage ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ; machines à imprimer numériques ; traceurs ; imprimantes vidéo ; caméras vidéo ; scanners d'images ; appareils à archiver optiques ; scanneurs de codes à barres, lecteurs de codes à barres ; films (pellicules) impressionnées ; imprimantes de films TC (thermochromiques) ; écrans d'affichage à cristaux liquides, cartouches d'encre pour imprimantes et photocopieurs.
Papier normal, carton, produits en ces matières à savoir : papier pour photocopieuse, papier pour imprimante ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier xérographique ; machines duplicatrices ; cartouches de ruban d'impression et papier thermique ; papier normal ; machines à écrire ; bâtons d'encre, bobines pour rubans encreurs, décalcomanies, encres, encres à corriger (héliographie), encre de duplication ; rubans encreurs, tampons encreurs, encriers, étiquettes non en tissu, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; rubans pour machines à écrire ; papier à polycopier ; papeterie ; publications, journaux et magazines ; déchiqueteuses de papier.
Réparation, services d'installation d'imprimantes et de photocopieurs ; services d'installation et de réparation d'appareils électriques ; installation, entretien et réparation de machines et d'équipements de bureau ; réparation d'appareils photographiques, réparation et entretien de projecteurs de cinéma ; informations en matière de réparations ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; installation, entretien et réparation de copieurs ; installation, entretien et réparation de télécopieurs ; services de recharge de cartouches d'encre (toner) ; installation, entretien et réparation d'imprimantes ; suppression d'interférence dans les appareils électriques (réparation).
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