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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACIP - ATELIERS DE CONCEPTIONS ET D'IMPRESSIONS PUBLICITAIRES
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ACIP ATELIERS DE CONCEPTIONS ET D'IMPRESSIONS PUBLICITAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACIP ATELIERS DE CONCEPTIONS ET D'IMPRESSIONS PUBLICITAIRES
Société Anonyme ACIP - ATELIERS DE CONCEPTIONS ET D'IMPRESSIONS PUBLICITAIRES

Numéro de dépôt :
94518484
Date de dépôt :
29/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2004

Présentation de la marque ACIP ATELIERS DE CONCEPTIONS ET D'IMPRESSIONS PUBLICITAIRES

Déposée le 29 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ACIP - ATELIERS DE CONCEPTIONS ET D'IMPRESSIONS PUBLICITAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACIP ATELIERS DE CONCEPTIONS ET D'IMPRESSIONS PUBLICITAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACIP - ATELIERS DE CONCEPTIONS ET D'IMPRESSIONS PUBLICITAIRES domicilié(e) ZI Saint Thomas, Rue de la république, 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Jacques ROYER Licencié en Droit - Diplômé I.A.G.E. Lyon CONSEIL JURIDIQUE - France.

La marque ACIP ATELIERS DE CONCEPTIONS ET D'IMPRESSIONS PUBLICITAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACIP ATELIERS DE CONCEPTIONS ET D'IMPRESSIONS PUBLICITAIRES est expirée depuis le 29 avril 2004.


Société Anonyme ACIP - ATELIERS DE CONCEPTIONS ET D'IMPRESSIONS PUBLICITAIRES - ZI Saint Thomas, Rue de la république, 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES - France


Jean-Jacques ROYER Licencié en Droit - Diplômé I.A.G.E. Lyon CONSEIL JURIDIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263279 - Publication au BOPI 1998-10-05

Inscription le 20 février 1995 - Transmission de propriété n°181939 - Publication au BOPI 1995-02-20

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité et affaires commerciales.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).