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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Acime-Frame
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Full Washable System
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Full Washable System
Acime-Frame, SAS

Numéro de dépôt :
4088726
Date de dépôt :
06/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2024
Full Washable System de Acime-Frame

Présentation de la marque Full Washable System

Déposée le 6 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Acime-Frame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Full Washable System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Acime-Frame domicilié(e) Avenue de l'Europe, ZA de la Maie - 62720 - RINXENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Acime-Frame, M. DUBLY Hervé domicilié(e) Avenue de l'Europe, ZA de la Maie - 62720 - RINXENT - France.

La marque Full Washable System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Full Washable System est expirée depuis le 6 mai 2024.

Acime-Frame a également déposé les autres marques suivantes : design de guérison


Acime-Frame, SAS - Avenue de l'Europe, ZA de la Maie - 62720 - RINXENT - France


Acime-Frame, M. DUBLY Hervé - Avenue de l'Europe, ZA de la Maie - 62720 - RINXENT - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Fauteuils à usage médical ou dentaire ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; Brancard avec système de capot et plan de couchage entièrement démontables et lavables.