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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACILYON
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MA CAVE A VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA CAVE A VIN
ACILYON, SAS

Numéro de dépôt :
3756573
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/07/2020
MA CAVE A VIN de ACILYON

Présentation de la marque MA CAVE A VIN

Déposée le 27 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACILYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MA CAVE A VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACILYON domicilié(e) 150 RUE PAUL BERT - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACILYON domicilié(e) 150 RUE PAUL BERT - 69003 - LYON - France.

La marque MA CAVE A VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA CAVE A VIN est expirée depuis le 27 juillet 2020.


ACILYON, SAS - 150 RUE PAUL BERT - 69003 - LYON - France


ACILYON - 150 RUE PAUL BERT - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 16 novembre 2011 - Rejet partiel n°562426 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-16

Tire-bouchons, carafes de décoration, carafes de service, seaux à glace, verres, salières, poivriers, carafes de décantation, bouchons, pompes à vide, anti-gouttes, découpes capsules, vaisselles.