Déposée le 18 avril 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACILYON DEVELOPPEMENTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ACILYON DEVELOPPEMENTS domicilié(e) 150 RUE PAUL BERT - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 771 143 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACILYON DEVELOPPEMENTS, M. RODRIGUEZ PHILIPPE domicilié(e) 150 RUE PAUL BERT - 69003 - LYON - France.
La marque CALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4085569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACILYON DEVELOPPEMENTS, EURL - 150 RUE PAUL BERT - 69003 - LYON - France - SIREN 533771143
ACILYON DEVELOPPEMENTS, M. RODRIGUEZ PHILIPPE - 150 RUE PAUL BERT - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Caves à vin (appareils), armoires à vin (appareils), chambres à vin (appareils), armoires réfrigérées ou climatisées pour le vieillissement, la conservation, la mise en température, la préservation et le service des vins, des alcools, des cigares, des fromages, des charcuteries, des chocolats et tous produits alimentaires. Armoires à vin réfrigérée pour cubitainer. Rafraichisseurs de bouteilles (appareils de refroidissement ou de réfrigération). Appareils de climatisation, de réfrigération et isothermes et plus particulièrement caves à vin. Dispositifs de réfrigération de vin et spiritueux. Distributeurs électriques de boissons réfrigérés autres que distributeurs automatiques. Appareils et installations pour la réfrigération et la conservation de boissons ;
Meubles et armoires, destinés au traitement, à la présentation, au rangement, au stockage, au service des vins, alcools et cigares. Casiers a bouteilles ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Réparation et services d'installation d'armoires réfrigérées et climatisées pour le vieillissement, la conservation, la mise en température, la préservation et le service des vins, des alcools, des cigares, des fromages, des charcuteries, des chocolats et tous produits alimentaires.
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