Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Happy's
ACILLA, SARL

Numéro de dépôt :
3949103
Date de dépôt :
27/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2022
Happy\'s de ACILLA

Présentation de la marque Happy's

Déposée le 27 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACILLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Happy's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACILLA domicilié(e) 15 RUE DE LA CROIX DU CHÊNES - 22440 - PLOUFRAGAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 072 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BARON STEPHANE domicilié(e) 27 RUE SAINT GUILLAUME, BP 4226 - 22000 - SAINT BRIEUC - France.

La marque Happy's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Happy's est expirée depuis le 27 septembre 2022.

ACILLA a également déposé les autres marques suivantes : Happytodeal , Happy2deal


ACILLA, SARL - 15 RUE DE LA CROIX DU CHÊNES - 22440 - PLOUFRAGAN - France - SIREN 752072371


M. BARON STEPHANE - 27 RUE SAINT GUILLAUME, BP 4226 - 22000 - SAINT BRIEUC - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Carte de fidélité, jeux concours, en matière publicitaire.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.