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Marques déposées par monsieur Acil JABOU
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Kit à Cuisiner
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Kit à Cuisiner
M. Acil JABOU

Numéro de dépôt :
4053308
Date de dépôt :
10/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Kit à Cuisiner de Acil JABOU

Présentation de la marque Kit à Cuisiner

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2013 par monsieur Acil JABOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kit à Cuisiner »

Le déposant est monsieur Acil JABOU domicilié(e) 15 rue Etienne Gros - 69630 - Chaponost - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Acil JABOU domicilié(e) 15 rue Etienne Gros - 69630 - Chaponost - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31


M. Acil JABOU - 15 rue Etienne Gros - 69630 - Chaponost - France


M. Acil JABOU - 15 rue Etienne Gros - 69630 - Chaponost - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 9 septembre 2016 - Rejet total n°679472 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes.