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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aciers Tubes & Profils
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ATP – Aciers Tubes & Profils
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATP – Aciers Tubes & Profils
Aciers Tubes & Profils, SAS

Numéro de dépôt :
3870239
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2021
ATP – Aciers Tubes & Profils de Aciers Tubes & Profils

Présentation de la marque ATP – Aciers Tubes & Profils

Déposée le 26 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Aciers Tubes & Profils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATP – Aciers Tubes & Profils » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Aciers Tubes & Profils domicilié(e) 818 Avenue de Draguignan, ZI Toulon Est, BP. 102 - 83079 - TOULON CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 158 690 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aciers Tubes & Profils domicilié(e) 818 Avenue de Draguignan, ZI Toulon Est, BP. 102 - 83079 - TOULON CEDEX 09 - France.

La marque ATP – Aciers Tubes & Profils a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3870239.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATP – Aciers Tubes & Profils est expirée depuis le 26 octobre 2021.

Aciers Tubes & Profils a également déposé les autres marques suivantes : ATP ACIERS TUBES & PROFILS


Aciers Tubes & Profils, SAS - 818 Avenue de Draguignan, ZI Toulon Est, BP. 102 - 83079 - TOULON CEDEX 09 - France - SIREN 316158690


Aciers Tubes & Profils - 818 Avenue de Draguignan, ZI Toulon Est, BP. 102 - 83079 - TOULON CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Matériaux de construction métalliques ; tuyaux métalliques ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.