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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIERS TUBES & PROFILS
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ATP ACIERS TUBES & PROFILS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATP ACIERS TUBES & PROFILS
ACIERS TUBES & PROFILS, SAS

Numéro de dépôt :
3139236
Date de dépôt :
24/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2021
ATP ACIERS TUBES & PROFILS de ACIERS TUBES & PROFILS

Présentation de la marque ATP ACIERS TUBES & PROFILS

Déposée le 24 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIERS TUBES & PROFILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATP ACIERS TUBES & PROFILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIERS TUBES & PROFILS domicilié(e) 818 Avenue de Draguignan, ZI Toulon Est, BP. 102 - 83079 - TOULON cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 158 690 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACIERS TUBES & PROFILS domicilié(e) 818 Avenue de Draguignan, ZI Toulon Est, BP. 102 - 83200 - TOULON - France.

La marque ATP ACIERS TUBES & PROFILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATP ACIERS TUBES & PROFILS est expirée depuis le 24 décembre 2021.

ACIERS TUBES & PROFILS a également déposé les autres marques suivantes : ATP – Aciers Tubes & Profils


ACIERS TUBES & PROFILS, SAS - 818 Avenue de Draguignan, ZI Toulon Est, BP. 102 - 83079 - TOULON cedex 09 - France - SIREN 316158690


ACIERS TUBES & PROFILS - 818 Avenue de Draguignan, ZI Toulon Est, BP. 102 - 83200 - TOULON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486453 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2011-12-09

Matériaux de construction métallique Tuyaux métalliques. Tuyaux rigides non métalliques pour la construction. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.