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Marques déposées par Aciers et Outillages Peugeot
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RUBIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBIS
Aciers et Outillages Peugeot

Numéro de dépôt :
964221
Date de dépôt :
10/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUBIS

Déposée le 10 août 1976 par Aciers et Outillages Peugeot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Aciers et Outillages Peugeot domicilié(e) (soc. an.), Audincourt (Doubs). - France.

La marque RUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RUBIS est expirée depuis le 10 août 1986.


Aciers et Outillages Peugeot - (soc. an.), Audincourt (Doubs). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-528

Inscription - Transmission de propriété n°6196 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°6199 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126632 - Publication au BOPI

Lames de scies à métaux.