SCIVAL
Présentation de la marque SCIVAL
Déposée le 12 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) ACIERS ET OUTILLAGE PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SCIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1176190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SCIVAL est expirée depuis le 12 juin 1991.
ACIERS ET OUTILLAGE PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-01
Inscription - Transmission de propriété n°6197 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°6199 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°126631 - Publication au BOPI