Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ACIERS ET OUTILLAGE PEUGEOT

Numéro de dépôt :
1031981
Date de dépôt :
04/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 novembre 1977 par ACIERS ET OUTILLAGE PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACIERS ET OUTILLAGE PEUGEOT domicilié(e) (société anonyme) 25400 AUDINCOURT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031981.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 4 novembre 1987.

ACIERS ET OUTILLAGE PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : MULTIREX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , POLYVAL , (Marque figurative) , VANA LION , PEUGINOX , GEORGES HALAIS , PERFOREX , ECPA


ACIERS ET OUTILLAGE PEUGEOT - (société anonyme) 25400 AUDINCOURT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-023

Inscription - Transmission de propriété n°6197 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°6199 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126631 - Publication au BOPI

Tous outils, instruments et machines, notamment des scies de toutes sortes de qualités et dimensions, hache-paille, racloirs d'ébénistes, lames et couteaux pour machines, bédanes, cisailles de ferblantiers, ciseaux, compas de menuisiers et de mécaniciens, fusils de bouchers et de table, gouges, gratte-navires, hachoirs, limes, outils pour tours, planes, rogne-pied, tourne à gauche, tournevis, truelles, vastringues, bouvets, moulures, rabots, colombes, moulins à café, à poivre et à sel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.