Déposée le 4 novembre 1977 par ACIERS ET OUTILLAGE PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ACIERS ET OUTILLAGE PEUGEOT domicilié(e) (société anonyme) 25400 AUDINCOURT. - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1031981.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACIERS ET OUTILLAGE PEUGEOT - (société anonyme) 25400 AUDINCOURT. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-023
Inscription - Transmission de propriété n°6197 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°6199 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°126631 - Publication au BOPI
Tous outils, instruments et machines, notamment des scies de toutes sortes de qualités et dimensions, hache-paille, racloirs d'ébénistes, lames et couteaux pour machines, bédanes, cisailles de ferblantiers, ciseaux, compas de menuisiers et de mécaniciens, fusils de bouchers et de table, gouges, gratte-navires, hachoirs, limes, outils pour tours, planes, rogne-pied, tourne à gauche, tournevis, truelles, vastringues, bouvets, moulures, rabots, colombes, moulins à café, à poivre et à sel.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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