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Marques déposées par ACIERS ET OUTILLAGE PEUGEOT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ACIERS ET OUTILLAGE PEUGEOT

Numéro de dépôt :
1013635
Date de dépôt :
06/04/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 avril 1977 par ACIERS ET OUTILLAGE PEUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ACIERS ET OUTILLAGE PEUGEOT domicilié(e) (société anonyme) 25400 AUDINCOURT. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1013635.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque est expirée depuis le 6 avril 1987.

ACIERS ET OUTILLAGE PEUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : MULTIREX , (Marque figurative) , (Marque figurative) , POLYVAL , VANA LION , PEUGINOX , GEORGES HALAIS , PERFOREX , (Marque figurative) , ECPA


ACIERS ET OUTILLAGE PEUGEOT - (société anonyme) 25400 AUDINCOURT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022

Inscription - Transmission de propriété n°6197 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°6199 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126631 - Publication au BOPI

Outils et instruments à main de toutes sortes et pour tous usages et notamment lames de scies, scies de long, passe-partout, scies circulaires, scies dentées ou non dentées.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).