Déposée le 5 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ACIERS ET OUTILLAGE PEUGEOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ECPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACIERS ET OUTILLAGE PEUGEOT domicilié(e) 25400 AUDINCOURT. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.
La marque ECPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACIERS ET OUTILLAGE PEUGEOT (société anonyme) - 25400 AUDINCOURT. - France
CABINET LAVOIX. - France
Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°31923 - Publication au BOPI 1988-14
Filtres à air et tous éléments constitutifs des dispositifs tenant lieu de filtres à air.Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Volants de véhicules, planches de bord, pare-chocs, pièces d'admission, pièces de décoration et pièces techniques en matière plastique pour carrosserie, pièces de renforcement interne de structure en matériaux de synthèse situées sous le capot moteur, moteurs électriques d'asservissement, ceintures de sécurité, pièces assurant l'échappement des moteurs, armatures de sièges, colonnes de direction, pièces pour la suspension des véhicules.Rénovation de moteurs de voitures.Constructions et réparations.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries).Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie. Réparation de mobilier, instruments, outils.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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