Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RD
ACIERIES THOME-CROMBACK (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1275650
Date de dépôt :
13/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/1994

Présentation de la marque RD

Déposée le 13 juin 1984 par la Société Anonyme (SA) ACIERIES THOME-CROMBACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACIERIES THOME-CROMBACK domicilié(e) 2, rue Alfred de Vigny, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque RD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ACIERIES THOME-CROMBACK a également déposé les autres marques suivantes : FORGECHRO , BIO-ARDENNES , EB , BASALCHRO , CARMANGA


ACIERIES THOME-CROMBACK (société anonyme) - 2, rue Alfred de Vigny, 75008 PARIS. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Inscription - Transmission de propriété n°16123 - Publication au BOPI 1984-48

Véhicules et appareils de locomotion par terre et leurs parties, notamment châssis et carrosseries, leurs pièces détachées et leurs accessoires, entrant dans la classe revendiquée.