ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3277951
Date de dépôt :
05/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/03/2024
Présentation de la marque CLOTEX
Déposée le 5 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CLOTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES domicilié(e) 52 Route de Colombe - 38140 - RIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 138 696 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque CLOTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277951.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES, Société par Actions Simplifiée - 52 Route de Colombe - 38140 - RIVES - France - SIREN 312138696
Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Inscription le 13 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577510 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2014 n°2553067 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-13
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir laminés et fondus (métalliques), tuyaux métalliques, billes d'acier, pièces métalliques de mécanique forgées ou usinées, manches métalliques d'outils mécaniques, profils métalliques laminés ou formés, tubes métalliques, grillages métalliques, treillis métalliques, fils métalliques notamment revêtus d'une protection à base de zinc, poteaux métalliques, clôtures métalliques, fixations métalliques. Outils et instruments à main entraînés manuellement.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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