ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3438697
Date de dépôt :
04/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
04/07/2026
Présentation de la marque CLOÉ
Déposée le 4 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CLOÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-32 du 11 août 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES domicilié(e) 52 Route de Colombe - 38140 - RIVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 138 696 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT& CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque CLOÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3438697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACIERIES ET LAMINOIRS DE RIVES, Société par Actions Simplifiée - 52 Route de Colombe - 38140 - RIVES - France - SIREN 312138696
Cabinet LAURENT& CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32
Inscription le 13 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577510 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2016 n°2623097 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-06
Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, notamment poteaux métalliques, tubes d'acier, armatures métalliques pour la construction de clôtures, grilles métalliques, fixations métalliques pour la pose de grillages sur clôtures, profils métalliques pour clôtures.Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables non métalliques, notamment poteaux non métalliques, fixations non métalliques pour pose de grillage sur clôtures.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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