Déposée par voie électronique le 7 septembre 2018 par ACIERIES DE BONPERTUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BONPERTUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-39 du 28 septembre 2018.
Le déposant est ACIERIES DE BONPERTUIS domicilié(e) Lieu-Dit Bonpertuis - 38140 - APPRIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Bruno VUILLERMOZ domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque BONPERTUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4480881.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONPERTUIS arrivera à expiration en date du 7 septembre 2028.
ACIERIES DE BONPERTUIS - Lieu-Dit Bonpertuis - 38140 - APPRIEU - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Bruno VUILLERMOZ - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52
Métaux communs et leurs alliages, matériaux métalliques ; acier ; aciers laminés ; pièces métalliques forgées ; quincaillerie métallique ; disques, profils, piquets métalliques ; profils en acier laminé et étiré ; billettes métalliques ; tôles métalliques ;
Pièces et parties constitutives de machines et machines-outils ; cylindres, couronnes de machines ; couronnes, segments moulés, pièces constitutives de raffineurs à disques, raffineurs coniques, dépastilleurs, disperseurs, pulpeurs ;
Forgerie ; traitements métallurgiques ; traitement des matériaux, à savoir laminage, tréfilage, étirage, raffinage ; traitements thermiques de l'acier.
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