Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADA ACIERIE DE L'ATLANTIQUE
"ACIERIE DE L'ATLANTIQUE"

Numéro de dépôt :
95582551
Date de dépôt :
24/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2005

Présentation de la marque ADA ACIERIE DE L'ATLANTIQUE

Déposée le 24 juillet 1995 par la société ACIERIE DE L'ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADA ACIERIE DE L'ATLANTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la société ACIERIE DE L'ATLANTIQUE domicilié(e) 62, avenue du 8 mai 1945, 64100 BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 212 700 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PUBLI-LEGAL - France.

La marque ADA ACIERIE DE L'ATLANTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582551.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADA ACIERIE DE L'ATLANTIQUE est expirée depuis le 24 juillet 2005.


"ACIERIE DE L'ATLANTIQUE" - 62, avenue du 8 mai 1945, 64100 BAYONNE - France - SIREN 400212700


SARL PUBLI-LEGAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; minerais Traitement de matériaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.