Marque expirée - Marque en non vigueur

CRISTALFLAM
ACIER PROTECH FEU, Société à Responsabilité Limitée au capital de 5.000 Euros

Numéro de dépôt :
3634894
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/03/2019
CRISTALFLAM de ACIER PROTECH FEU

Présentation de la marque CRISTALFLAM

Déposée le 9 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACIER PROTECH FEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CRISTALFLAM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACIER PROTECH FEU domicilié(e) Ripan - 69690 - BESSENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 297 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet JURILEX, Maitre Philippe MEYSONNIER domicilié(e) 45, quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTALFLAM est expirée depuis le 9 mars 2019.

ACIER PROTECH FEU a également déposé les autres marques suivantes : CRISTALFEU


ACIER PROTECH FEU, Société à Responsabilité Limitée au capital de 5.000 Euros - Ripan - 69690 - BESSENAY - France - SIREN 509297024


Cabinet JURILEX, Maitre Philippe MEYSONNIER - 45, quai Charles de Gaulle - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Ouvrages (constructions) résistants au feu et/ou isolant, pare-flammes en acier, en aluminium, et en verre comprenant notamment : – des portes vitrées pare-flammes à ossature métallique, simple ou double action, à vantaux égaux ou inégaux. – des châssis fixes vitrés pare-flammes à ossature métallique ; – des verrières vitrées pare-flammes à ossature métallique ; – des façades rideau vitrées pare-flammes à ossature métallique ; – des écrans de cantonnement vitrés pare-flammes à ossature métallique.

Ouvrages (constructions) résistants au feu et/ou isolant, pare-flammes en acier, en aluminium, et en verre comprenant notamment : – des portes vitrées pare-flammes à ossature métallique, simple ou double action, à vantaux égaux ou inégaux. – des châssis fixes vitrés pare-flammes à ossature métallique ; – des verrières vitrées pare-flammes à ossature métallique ; – des façades rideau vitrées pare-flammes à ossature métallique ; – des écrans de cantonnement vitrés pare-flammes à ossature métallique.