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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACID
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ACID
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACID
ACID, SARL

Numéro de dépôt :
4003825
Date de dépôt :
09/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2023
ACID de ACID

Présentation de la marque ACID

Déposée par voie électronique le 9 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACID domicilié(e) Lieu dit La Butte - 61400 - Saint Mard de Reno - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 896 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACID, M. Paul Fourçans domicilié(e) Lieu dit La Butte - 61400 - Saint Mard de Reno - France.

La marque ACID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACID est expirée depuis le 9 mai 2023.


ACID, SARL - Lieu dit La Butte - 61400 - Saint Mard de Reno - France - SIREN 791896152


ACID, M. Paul Fourçans - Lieu dit La Butte - 61400 - Saint Mard de Reno - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Attaches ou fermetures pour vêtements.