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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACIBOIS
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ACIBOIS LE COUTURIER DE LA MENUISERIE SUR MESURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACIBOIS LE COUTURIER DE LA MENUISERIE SUR MESURE
ACIBOIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3885899
Date de dépôt :
02/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2022
ACIBOIS LE COUTURIER DE LA MENUISERIE SUR MESURE de ACIBOIS

Présentation de la marque ACIBOIS LE COUTURIER DE LA MENUISERIE SUR MESURE

Déposée le 2 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) ACIBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACIBOIS LE COUTURIER DE LA MENUISERIE SUR MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACIBOIS domicilié(e) 100 rue Verte, BP 4, Adresse internet : www.acibois.fr - 14790 - MOUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 830 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ACTHEMIS, Avocats domicilié(e) 2 porte de l'Europe - 14053 - CAEN CEDEX 4 - France.

La marque ACIBOIS LE COUTURIER DE LA MENUISERIE SUR MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885899.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACIBOIS LE COUTURIER DE LA MENUISERIE SUR MESURE est expirée depuis le 2 janvier 2022.

ACIBOIS a également déposé les autres marques suivantes : ACIBOIS LE COUTURIER DE LA MENUISERIE SUR MESURES


ACIBOIS, Société Anonyme - 100 rue Verte, BP 4, Adresse internet : www.acibois.fr - 14790 - MOUEN - France - SIREN 344830518


SELARL ACTHEMIS, Avocats - 2 porte de l'Europe - 14053 - CAEN CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Menuiseries de bâtiment en bois fabriquées sur mesure, à savoir : – croisées, – portes intérieures, – portes extérieures, – portes fermières, – portes de box, – portes cochères, – portes d'églises, portails, – volets et persiennes, – lambris, – châssis basculants, – parquet de Versailles.

Pose de menuiseries de bâtiment en bois sur mesure.