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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACIBOIS
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ACIBOIS LE COUTURIER DE LA MENUISERIE SUR MESURES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACIBOIS LE COUTURIER DE LA MENUISERIE SUR MESURES
ACIBOIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3142063
Date de dépôt :
14/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022
ACIBOIS LE COUTURIER DE LA MENUISERIE SUR MESURES de ACIBOIS

Présentation de la marque ACIBOIS LE COUTURIER DE LA MENUISERIE SUR MESURES

Déposée le 14 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) ACIBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACIBOIS LE COUTURIER DE LA MENUISERIE SUR MESURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACIBOIS domicilié(e) 100 rue Verte, BP 4 - 14790 - MOUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 830 518 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL ACTHEMIS, Avocats domicilié(e) 2 porte de l'Europe - 14053 - CAEN CEDEX 4 - France.

La marque ACIBOIS LE COUTURIER DE LA MENUISERIE SUR MESURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACIBOIS LE COUTURIER DE LA MENUISERIE SUR MESURES est expirée depuis le 2 juillet 2022.

ACIBOIS a également déposé les autres marques suivantes : ACIBOIS LE COUTURIER DE LA MENUISERIE SUR MESURE


ACIBOIS, Société Anonyme - 100 rue Verte, BP 4 - 14790 - MOUEN - France - SIREN 344830518


SELARL ACTHEMIS, Avocats - 2 porte de l'Europe - 14053 - CAEN CEDEX 4 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-25

Inscription le 16 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354189 - Publication au BOPI 2002-09-16

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Inscription le 31 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568455 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2012 n°2488021 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-07-02

Menuiseries de bâtiment en bois, sur mesure, à savoir : - croisées, - portes intérieures, - portes extérieures, - portes fermières, - portes de box, - portes cochères, - portes d'églises, portails, - volets et persiennes, - lambris, - escaliers, - chassis basculants, - parquet de versailles.