Déposée le 27 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACIBATT 03
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MOULINS),
la marque française « ACIBAT 03 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACIBATT 03 domicilié(e) 7 avenue de la Rénovation, 03230 LUSIGNY - France.
La marque ACIBAT 03 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACIBAT 03 est expirée depuis le 27 juin 1999.
ACIBATT 03 S.A.R.L. - 7 avenue de la Rénovation, 03230 LUSIGNY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture, et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières platiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctitrices préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tanantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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