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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACIANOV
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PERFODECO PERF O DECO perf o deco perfodeco perf-o-deco PERF-O-DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERFODECO PERF O DECO perf o deco perfodeco perf-o-deco PERF-O-DECO
ACIANOV, SARL

Numéro de dépôt :
4104853
Date de dépôt :
11/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/07/2024
PERFODECO PERF O DECO perf o deco perfodeco perf-o-deco PERF-O-DECO de ACIANOV

Présentation de la marque PERFODECO PERF O DECO perf o deco perfodeco perf-o-deco PERF-O-DECO

Déposée le 11 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACIANOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PERFODECO PERF O DECO perf o deco perfodeco perf-o-deco PERF-O-DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-31 du 1 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACIANOV domicilié(e) Le Transatlantique, 20 Avenue Yves Thépot - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 140 416 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACIANOV, M. PERRAUT Pascal domicilié(e) Le Transatlantique, 20 Avenue Yves Thépot - 29000 - QUIMPER - France.

La marque PERFODECO PERF O DECO perf o deco perfodeco perf-o-deco PERF-O-DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4104853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERFODECO PERF O DECO perf o deco perfodeco perf-o-deco PERF-O-DECO est expirée depuis le 11 juillet 2024.

ACIANOV a également déposé les autres marques suivantes : e-MAGE e MAGE


ACIANOV, SARL - Le Transatlantique, 20 Avenue Yves Thépot - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 499140416


ACIANOV, M. PERRAUT Pascal - Le Transatlantique, 20 Avenue Yves Thépot - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648693 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Métaux communs et leurs alliages ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.