Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAEMA
ACIAL

Numéro de dépôt :
93469528
Date de dépôt :
19/05/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/05/2003

Présentation de la marque VAEMA

Déposée le 19 mai 1993 par la société ACIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la société ACIAL domicilié(e) ROUTE DU BLANC, 41110 SAINT AIGNAN SUR CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 820 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France.

La marque VAEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAEMA est expirée depuis le 19 mai 2003.

ACIAL a également déposé les autres marques suivantes : TRIEDE , SEAMLINE , ACIAL , L'ESPACE MAITRISE , QUATRO ACIAL , OPTIMO , Armoires fortes SERENITY , L'ESPACE MAITRISE , ECOL-LINE , GROUPE ACIAL


ACIAL - ROUTE DU BLANC, 41110 SAINT AIGNAN SUR CHER - France - SIREN 595820374


CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits (non compris dans d'autres classes), en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques