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Marques déposées par la société ACIAL
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QUATRO ACIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATRO ACIAL
ACIAL

Numéro de dépôt :
95582311
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2005

Présentation de la marque QUATRO ACIAL

Déposée le 21 juillet 1995 par la société ACIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUATRO ACIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la société ACIAL domicilié(e) 41110 SAINT AIGNAN SUR CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 820 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JP LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France.

La marque QUATRO ACIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATRO ACIAL est expirée depuis le 21 juillet 2005.

ACIAL a également déposé les autres marques suivantes : TRIEDE , SEAMLINE , ACIAL , L'ESPACE MAITRISE , VAEMA , OPTIMO , Armoires fortes SERENITY , L'ESPACE MAITRISE , ECOL-LINE , GROUPE ACIAL


ACIAL - 41110 SAINT AIGNAN SUR CHER - France - SIREN 595820374


JP LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

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