Déposée le 20 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GROUPE ACIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIAL domicilié(e) ROUTE DU BLANC - 41110 - SAINT-AIGNAN-SUR-CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 595 820 374 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Madeuf, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque GROUPE ACIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACIAL, Société par actions simplifiée - ROUTE DU BLANC - 41110 - SAINT-AIGNAN-SUR-CHER - France - SIREN 595820374
Cabinet Madeuf, M. FRANCOIS Dominique - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Renouvellement sans limitation le 5 février 2008 n°2363052 - Publication au BOPI 2008-02-05
Renouvellement sans limitation n°2105561 - Publication au BOPI 1998-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2018 n°2668954 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-01-15
Mobiliers métalliques et en bois pour bureaux et ateliers, menuiseries métalliques en acier et alliages légers.Sièges de bureaux et ateliers.Armoires fortes contre le vol.Coffres-forts et armoires ignifuges contre l'incendie.Vestiaire.Penderies.Rayonnages.Meubles de rangement.Destructeurs de documents. Etablis et armoires à outillage
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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