ORGEL
Présentation de la marque ORGEL
Déposée le 1 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACIA AUTOMOTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ORGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORGEL arrivera à expiration en date du 1 juillet 2025.
ACIA AUTOMOTIVE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2005 n°2291970 - Publication au BOPI 2005-06-28
Renouvellement sans limitation n°2050893 - Publication au BOPI 1995-31
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1997-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-49
Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506585 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2015 n°2592542 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-07-08