Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ACIA ACTIVITÉ CHIMIQUE POUR L'INDUSTRIE AUTOMOBILE
/
ACIA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACIA
ACIA S.A. ACTIVITÉ CHIMIQUE POUR L'INDUSTRIE AUTOMOBILE

Numéro de dépôt :
99791472
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque ACIA

Déposée le 11 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) ACIA ACTIVITÉ CHIMIQUE POUR L'INDUSTRIE AUTOMOBILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACIA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACIA ACTIVITÉ CHIMIQUE POUR L'INDUSTRIE AUTOMOBILE domicilié(e) CHEMIN de ROUVAL, ZI, de DOULLENS 80600 (correction BOPI 1999-41) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 666 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACIA S.A. ACTIVITÉ CHIMIQUE POUR L'INDUSTRIE AUTOMOBILE domicilié(e) (correction BOPI 1999-41) - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04


ACIA S.A. ACTIVITÉ CHIMIQUE POUR L'INDUSTRIE AUTOMOBILE - CHEMIN de ROUVAL, ZI, de DOULLENS 80600 (correction BOPI 1999-41) - France - SIREN 330666934


ACIA S.A. ACTIVITÉ CHIMIQUE POUR L'INDUSTRIE AUTOMOBILE - (correction BOPI 1999-41) - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330121 - Publication au BOPI 2001-09-04

Errata - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Produits chimiques destinés à l'industrie. Huile et graisses industrielles, lubrifiants.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.