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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACI
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ACI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACI
ACI, SAS

Numéro de dépôt :
3760656
Date de dépôt :
16/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/08/2020
ACI de ACI

Présentation de la marque ACI

Déposée le 16 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACI domicilié(e) 100 RUE EMILE COSSONNEAU - 93330 - NEUILLY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CANONNE GALLO domicilié(e) 39 AVENUE GEORGES POMPIDOU - 15000 - AURILLAC - France.

La marque ACI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760656.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACI est expirée depuis le 16 août 2020.

ACI a également déposé les autres marques suivantes : Coccinelle'Soft , Relais'Soft , SATIS , BINDERBERGER ; GIGANT ; FUNKGIGANT ; GOLIATH ; HERKULES ; RITTER


ACI, SAS - 100 RUE EMILE COSSONNEAU - 93330 - NEUILLY SUR MARNE - France


SCP CANONNE GALLO - 39 AVENUE GEORGES POMPIDOU - 15000 - AURILLAC - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.