Déposée par voie électronique le 18 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACI INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACI INDUSTRIE domicilié(e) 55 rue baraban - 69003 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 964 203 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACI INDUSTRIE, M. BASTIEN CHEROU domicilié(e) 55 rue baraban - 69003 - Lyon - France.
La marque ACI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235076.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACI arrivera à expiration en date du 18 décembre 2025.
ACI INDUSTRIE, SAS - 55 rue baraban - 69003 - Lyon - France - SIREN 804964203
ACI INDUSTRIE, M. BASTIEN CHEROU - 55 rue baraban - 69003 - Lyon - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules.
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