Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACI France
/
ACI FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACI FRANCE
ACI France, S.A.S

Numéro de dépôt :
3720037
Date de dépôt :
08/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2020
ACI FRANCE de ACI France

Présentation de la marque ACI FRANCE

Déposée le 8 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACI France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACI FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACI France domicilié(e) 13 rue Emile Leconte - 45141 - SAINT JEAN DE LA RUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 210 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACI France domicilié(e) 13 rue Emile Leconte - 45141 - SAINT JEAN DE LA RUELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACI FRANCE est expirée depuis le 8 mars 2020.


ACI France, S.A.S - 13 rue Emile Leconte - 45141 - SAINT JEAN DE LA RUELLE - France - SIREN 300210044


ACI France - 13 rue Emile Leconte - 45141 - SAINT JEAN DE LA RUELLE - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.