Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUE
ACI AUSTRALIA LIMITED, société australienne régie et organisée sous les lois de l'Etat de Victoria, Australia of Level 31, 200 Queen Street, MELBOURNE, VICTORIA, 3000, (AUSTRALIE).

Numéro de dépôt :
1256583
Date de dépôt :
16/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/1993

Présentation de la marque QUE

Déposée le 16 novembre 1983 par la société ACI AUSTRALIA LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ACI AUSTRALIA LIMITED - Australie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT. - France.

La marque QUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUE est expirée depuis le 16 novembre 1993.

ACI AUSTRALIA LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ACIMAIL , DECOREX


ACI AUSTRALIA LIMITED, société australienne régie et organisée sous les lois de l'Etat de Victoria, Australia of Level 31, 200 Queen Street, MELBOURNE, VICTORIA, 3000, (AUSTRALIE). - Australie


S.A. FEDIT-LORIOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21

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