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Marques déposées par madame ACHRIFI AMAL
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ACCESSORY MEDICAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCESSORY MEDICAL
Mme ACHRIFI AMAL, Agissant pour le compte de la société ACCESSORY MEDICAL en cours de formation

Numéro de dépôt :
3869473
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2021
ACCESSORY MEDICAL de ACHRIFI AMAL

Présentation de la marque ACCESSORY MEDICAL

Déposée le 25 octobre 2011 par madame ACHRIFI AMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCESSORY MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est madame ACHRIFI AMAL domicilié(e) 5 ETAGE, 27 AVENUE LOUIS PASTEUR - 92220 - BAGNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ACHRIFI AMAL domicilié(e) 5 ETAGE, 27 AVENUE LOUIS PASTEUR - 92220 - BAGNEUX - France.

La marque ACCESSORY MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESSORY MEDICAL est expirée depuis le 25 octobre 2021.


Mme ACHRIFI AMAL, Agissant pour le compte de la société ACCESSORY MEDICAL en cours de formation - 5 ETAGE, 27 AVENUE LOUIS PASTEUR - 92220 - BAGNEUX - France


Mme ACHRIFI AMAL - 5 ETAGE, 27 AVENUE LOUIS PASTEUR - 92220 - BAGNEUX - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Inscription le 20 février 2013 - Rejet partiel n°595299 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-20

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles à usage médical ; fongicides à usage médical ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides à usage médical ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.