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Marques déposées par monsieur ACHOUR Ouali
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. ACHOUR Ouali, Agissant pour le compte de la société APHIA en cours de formation

Numéro de dépôt :
4329491
Date de dépôt :
15/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/01/2027
Marque en couleurs, figurative de ACHOUR Ouali

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 janvier 2017 par monsieur ACHOUR Ouali auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est monsieur ACHOUR Ouali domicilié(e) 6 rue Robert Schumann - 93420 - VILLEPINTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ACHOUR Ouali domicilié(e) 6 RUE ROBERT SCHUMANN - 93420 - VILLEPINTE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329491.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 39 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 janvier 2027.

ACHOUR Ouali a également déposé les autres marques suivantes : APHIA ASSISTANCE AUX PERSONNES HANDICAPEES, INVALIDES ET AGEES


M. ACHOUR Ouali, Agissant pour le compte de la société APHIA en cours de formation - 6 rue Robert Schumann - 93420 - VILLEPINTE - France


M. ACHOUR Ouali - 6 RUE ROBERT SCHUMANN - 93420 - VILLEPINTE - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Aide au démarches administratives.

Aide ménagère au domicile des personnes.

Aide à la mobilité des personnes à savoir services de transport.

Aide à la prise de repas au domicile des personnes.

Aide à la toilette, aide au lever et au coucher à savoir service de personnes de compagnie.